CD du 19 mars 2021




DELIBERATIONS

1 - Finances et des Affaires Européennes et Générales


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
6415.1SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À L'ASSOCIATION DU PERSONNEL LA PARENTHÈSE AU TITRE DE L'EXERCICE 2021 - Délibération22/03/2021
6421.2AMELIORATION DU DISPOSITIF DE PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE AU BENEFICE DES AGENTS DU DEPARTEMENT : EVOLUTION DE LA PARTICIPATION EMPLOYEUR SUR LE RISQUE SANTE - Délibération22/03/2021
6427.1VENTE D'UN VEHICULE DU DEPARTEMENT AU PROFIT DE LA COMMUNE DE MAULE - Délibération22/03/2021
6427.2VENTE D'UN VEHICULE DU DEPARTEMENT AU PROFIT DU SMO SEINE ET YVELINES NUMERIQUES - Délibération22/03/2021
6429.1BUDGET PRIMITIF 2021 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES PUBLICS SOCIAUX (CENTRE MATERNEL PORCHEFONTAINE ET MAISON ENFANCE YVELINES) - Délibération23/03/2021
6430.1BUDGET PRIMITIF 2021 - BUDGET PRINCIPAL CLOTURE DES AP ET AE - Délibération23/03/2021
6431.1BUDGET PRIMITIF 2021 - BUDGET ANNEXE IFSY - Délibération23/03/2021
6432.1BUDGET PRIMITIF 2021 - BUDGET ANNEXE MUSEE MAURICE DENIS - Délibération23/03/2021

2 - Travaux, Infrastructures et Grands Projets innovants


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
6405.1PME 2020 - RD 112 RENFORCEMENT ENTRE GRESSEY ET GAMBAISEUIL - APPROBATION D'UNE CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE GAMBAIS (126 000€) - Délibération22/03/2021
6413.1adoption de la déclaration de projet dans le cadre de l'opération de requalification de la RD 190 entre Carrières-sous-Poissy et Triel-sur-Seine avec insertion d'un transport en commun en site propre en zone urbaine (21 500 000 €) - Délibération22/03/2021

3 - Enseignement, Culture, Jeunesse et Sport


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
6358.1REVISIONS DE SECTORISATION POUR LA RENTREE 2021 - Délibération22/03/2021
6391.1AIDES DEPARTEMENTALES POUR L'ENTRETIEN DU PATRIMOINE RURAL (GROSROUVRE, HOUDAN, SAINT-ILLIERS-LE-BOIS ET SEPTEUIL) (53 410,80 €) - Délibération22/03/2021

4 - Emploi, Affaires Sanitaires, Familiales et Sociales


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
6377.1CONVENTION RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL DE L'INSTITUT WOMEN SAFE AUPRES DU DEPARTEMENT (3551,46 €) - Délibération22/03/2021
6399.1ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS D'AIDE ALIMENTAIRE YVELINOISES AU TITRE DE L'ANNEE 2021 (50 000 €) - Délibération22/03/2021
6411.1MODALITES DE VERSEMENT DU FORFAIT AUTONOMIE AUX RESIDENCES AUTONOMIE - Délibération22/03/2021
6414.1SCHEMA DEPARTEMENTAL DES SERVICES AUX FAMILLES ET A L'ANIMATION DE LA VIE SOCIALE 2021-2023 - Délibération22/03/2021
6418.1APPEL A PROJETS INCLUSION NUMERIQUE 2021 TAD BOUCLE DE SEINE - Délibération22/03/2021
6443.1PLAN DE LUTTE CONTRE LA PRECARITE ETUDIANTE (495 250 EUROS) - Délibération23/03/2021

5 - Aménagement du Territoire et Affaires rurales


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
6390.1PRIOR'YVELINES RENOVATION URBAINE : ADOPTION DE LA CONVENTION DU QUARTIER CENTRE SUD A LIMAY (13 406 567 €) - Délibération22/03/2021
6390.2PRIOR'YVELINES RENOVATION URBAINE : ADOPTION DE LA CONVENTION DU QUARTIER DE LA FONTAINE SAINT-MARTIN À SAINT-CYR-L'ECOLE (13 868 860 €) - Délibération22/03/2021
6390.3PLAN YVELINOIS D'AMORCE A LA RENOVATION URBAINE : ADOPTION DE L'AVENANT A LA CONVENTION DE SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES (1 329 754 €) - Délibération22/03/2021
6395.1AVENANT A LA CONVENTION RELATIVE A L'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC ET AU FINANCEMENT DES MESURES COMPENSATOIRES PAR L'ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DU MANTOIS SEINE-AVAL (EPAMSA) - Délibération22/03/2021

6 - Contrats avec les Communes et leurs Etablissements Publics


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
6403.1ADOPTION D'UN CONTRAT DE PROXIMITÉ YVELINES + (779 459 €) ADOPTION D'UN AVENANT ET PROROGATION DE 3 ECHEANCIERS CONTRACTUELS - Délibération22/03/2021

9 - Sans avis


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
6440.1RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION DU DÉPARTEMENT EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE - Délibération22/03/2021